Déposée le 26 avril 2004 par l'association loi 1901 FRENCH LINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRENCH LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 20 septembre 2024.
Le déposant est l'association loi 1901 FRENCH LINES domicilié(e) Avenue Lucien Corbeaux - 76600 - LE HAVRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
La marque FRENCH LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION FRENCH LINES, Association loi 1901 - Avenue Lucien Corbeaux - 76600 - LE HAVRE - France
Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication au BOPI 2004-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40
Republication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2014 n°2555979 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-16
Inscription le 9 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777202 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence pour les arts de la table, objets d'arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bougeoirs (non en métaux précieux), chandeliers (non en métaux précieux), candélabres (non en métaux précieux), porte-cartes de menus, vases (non en métaux précieux). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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